m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  COLLECTIVITES LOCALES GROUPEES | enregistrements trouvés : 15

L Q | g | F x r
     

-A +A

P Q

Z 2008

DVD La charte architecturale et paysagère, un outil pédagogique |  2008

CAUE de l'Allier

Z 1990

La ville intercommunale |  1990

Service Technique de l'Urbanisme

Z 1992

La coopération intercommunale en milieu rural : un outil de développement |  1992

Syros Alternatives

La solidarité financière intercommunale : partage ou mise en commun de la taxe professionnelle |  1992

Syros Alternatives

Communautés de communes et districts : le passage à la fiscalité propre et la DGF |  1992

Syros Alternatives

L'aménagement intercommunal de l'espace : l'expérience du Parc Naturel du Luberon |  1992

Syros Alternatives

Z 1993

La loi du 6 février 1992 et la coopération intercommunale : mode d'emploi |  1993

La Lettre du Cadre Territorial

Z 1994

Villes moyennes, développement intercommunal et pays : bilan 1994 |  1994

Fédération des Maires des Villes Moyennes

Z 1995

De l'intercommunalité au pays |  1995

Editions de l'Aube

Z 1996

La charte paysagère : un outil d'aménagement de l'espace intercommunal |  1996

La Documentation Française

Les pays en montagnes méditerranéennes : échelle d'avenir pour le développement territorial ? |  1996

Montagnes Territoriales

Z 1997

La charte de territoire : une démarche pour un projet de développement durable |  1997

La Documentation Française

Z 1998

La coopération locale et régionale |  1998

Presses Universitaires de France

Z 1999

Loi Chevènement : analyse, commentaires et perspectives |  1999

La Lettre du Cadre Territorial

L'intercommunalité |  1999

Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z