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- 256
Cote : URB-DOC/120

Les caractéristiques spatiales et les pratiques locales des territoires qui s’étendent au-delà de l’urbain aggloméré restent encore, pour l’essentiel, à explorer. L’équipe FRUGAL - associant des chercheurs issus de l’architecture, de la géographie, de l’urbanisme, de l’écologie et de l’économie - a entrepris d’étudier ces figures dispersées de l’urbain généralisé, en partant du constat que toute politique d’aménagement durable doit impliquer l’ensemble des composantes du territoire.

Quatorze périmètres, situés entre des villes de plus de 20 000 habitants, ont ainsi été identifiés et soumis à l’observation microlocale, permettant d’analyser les établissements humains et les dispositifs d’imbrication des espaces bâtis et ouverts.

Territoire frugal présente les résultats de trois années de relevés cartographiques, d’investigations et d’enquêtes sur le terrain. Si les données statistiques collectées révèlent la vulnérabilité écologique, économique et sociale de nos urbanités, nous confrontant à l’épuisement de la nature et de ses ressources, elles fournissent également une base essentielle au développement d’une véritable recherche pluridisciplinaire et aux études qualitatives des territoires, notamment en termes morphologiques et ethnographiques.

Une version numérique vient enrichir le contenu de ce volume en fournissant au lecteur un accès à l’ensemble des cartes produites dans le cadre de la recherche menée par l’équipe FRUGAL, classées par périmètre d’étude et par thématique.

Contributions de Francis Beaucire, Sandrine Berroir, Antoine Brès, Ludovic Chalonge, Damien Delaville, Xavier Desjardins, Isabelle Geneau de la Marlière, Bernadette Lizet, Béatrice Mariolle, Pauline Mayer, Erwann Minvielle, Nicolas Persyn, Christophe Quéva. Cahiers photographiques réalisés par Elsa Brès et Cécile Simon.
Les caractéristiques spatiales et les pratiques locales des territoires qui s’étendent au-delà de l’urbain aggloméré restent encore, pour l’essentiel, à explorer. L’équipe FRUGAL - associant des chercheurs issus de l’architecture, de la géographie, de l’urbanisme, de l’écologie et de l’économie - a entrepris d’étudier ces figures dispersées de l’urbain généralisé, en partant du constat que toute politique d’aménagement durable doit impliquer ...

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- 32
Cote : URB-DOC/122

Ce guide a pour objectif de proposer aux élus et aux techniciens des Collectivités Locales :
Une vision simplifiée de la démarche de projet, lors de l'élaboration de leur document d'urbanisme,
Une présentation des outils favorisant la mixité sociale, afin de les aider à intégrer la problématique habitat das le Plan Local d'Urbanisme.

PLU ; URBANISME ; HABITAT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PROJET URBAIN ; MIXITE SOCIALE

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- 156
Cote : URB-DOC/118

Plusieurs dispositions de la loi " Grenelle II " vont révolutionner les méthodes et les pratiques de la planification urbaine. Parmi celles-ci figure l'encouragement à l'élaboration de plans locaux d'urbanisme (PLU) à l'échelle intercommunale. Cette " révolution " a amené la FNAU, en partenariat avec le Certu, à mobiliser les moyens d’expertise de son réseau pour recenser, mutualiser et capitaliser les meilleures pratiques en matière de planification urbaine intercommunale. Cet ouvrage en est le fruit. Il analyse, dans leur diversité géographique, culturelle ou territoriale, les expériences des PLUi de l’avant Grenelle et il propose un guide et des références pour la construction des PLUi de demain.
Plusieurs dispositions de la loi " Grenelle II " vont révolutionner les méthodes et les pratiques de la planification urbaine. Parmi celles-ci figure l'encouragement à l'élaboration de plans locaux d'urbanisme (PLU) à l'échelle intercommunale. Cette " révolution " a amené la FNAU, en partenariat avec le Certu, à mobiliser les moyens d’expertise de son réseau pour recenser, mutualiser et capitaliser les meilleures pratiques en matière de ...

PLU ; PLUI

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- 111
Cote : URB-DOC/111

Il est temps d’illustrer l’intérêt commun qu’ont les élus, les aménageurs, les professionnels de l’agriculture et les habitants à gérer de manière raisonnée l’espace, à co-construire la ville et à favoriser les synergies agri-urbaines. Le présent guide méthodologique s’adresse à eux.
La première partie apporte la connaissance préalable nécessaire à une bonne prise en compte de l’agriculture dans les SCoT, démarche dite " AgriSCoT ". Elle situe d’abord les enjeux, les spécificités de la planification territoriale et de l’agriculture et la complexité de leurs relations ; puis elle présente la démarche.
La deuxième partie est consacrée aux cinq étapes de sa mise en œuvre. Des exemples de bonnes pratiques, des relevés de paroles d’acteurs ou de points de vigilance illustrent l'analyse et les préconisations détaillées.
Il est temps d’illustrer l’intérêt commun qu’ont les élus, les aménageurs, les professionnels de l’agriculture et les habitants à gérer de manière raisonnée l’espace, à co-construire la ville et à favoriser les synergies agri-urbaines. Le présent guide méthodologique s’adresse à eux.
La première partie apporte la connaissance préalable nécessaire à une bonne prise en compte de l’agriculture dans les SCoT, démarche dite " AgriSCoT ". Elle situe ...

AGRICULTURE ; SCOT

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- 344
Cote : URB-DOC/116

Ouvrage d’initiation, Le PLU, à la fois pratique, exhaustif et didactique s'adresse aux acteurs de la planification urbaine (fonctionnaires territoriaux, élus locaux, urbanistes et architectes) ainsi qu’aux destinataires de la norme d’urbanisme (administrés, constructeurs et aménageurs, mais aussi aux praticiens du droit de l’urbanisme : notaires, avocats et juristes). Il répond à toutes les interrogations qui se posent concrètement en matière de planification locale, de projets urbains des communes et d’encadrement de l’occupation des sols sur le territoire. L'ouvrage décrit la place du PLU dans la hiérarchie des normes puis présente son contenu. Les procédures d’élaboration et d’adaptation de ce document d’urbanisme font également l’objet d’une analyse détaillée. Sont intégrées les dispositions des lois Grenelle I et II, notamment les orientations d'aménagement et de programmation et le programme local de l'habitat.
Ouvrage d’initiation, Le PLU, à la fois pratique, exhaustif et didactique s'adresse aux acteurs de la planification urbaine (fonctionnaires territoriaux, élus locaux, urbanistes et architectes) ainsi qu’aux destinataires de la norme d’urbanisme (administrés, constructeurs et aménageurs, mais aussi aux praticiens du droit de l’urbanisme : notaires, avocats et juristes). Il répond à toutes les interrogations qui se posent concrètement en matière ...

PLU ; PADD ; CARTE COMMUNALE ; SCOT

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- 89
Cote : URB-DOC/108

Guide à l'intention des responsables communaux ou intercommunaux qui souhaitent se doter d'un plan local d'urbanisme. Présente les principes de l'élaboration ou de la révision d'un PLU, les procédures à respecter, ainsi que les modes de présentation des différents documents à réaliser : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable, les documents d'orientations d'aménagement, règlement écrit, l'évaluation environnementale,etc.
Guide à l'intention des responsables communaux ou intercommunaux qui souhaitent se doter d'un plan local d'urbanisme. Présente les principes de l'élaboration ou de la révision d'un PLU, les procédures à respecter, ainsi que les modes de présentation des différents documents à réaliser : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable, les documents d'orientations d'aménagement, règlement écrit, l'évaluation env...

PLU ; AEU ; PADD ; POS

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- 317
Cote : URB-DOC/117

La réforme des autorisations d’urbanisme est entrée en application le 1er octobre 2007. Considérée comme l’une des plus importantes réformes réalisées depuis trente ans, cette dernière a profondément modifié le nombre et le contenu des autorisations d’urbanisme et autres déclarations, mais également leur champ d’application, leur mode d’instruction et de délivrance.
Cet ouvrage permet d'avoir une appréhension globale de la réforme et s’adresse aux acteurs concernés des collectivités territoriales, aux opérateurs publics et privés ainsi qu'à leurs conseils qu’ils soient avocats, notaires, architectes, ou bureaux d’études.
La réforme des autorisations d’urbanisme est entrée en application le 1er octobre 2007. Considérée comme l’une des plus importantes réformes réalisées depuis trente ans, cette dernière a profondément modifié le nombre et le contenu des autorisations d’urbanisme et autres déclarations, mais également leur champ d’application, leur mode d’instruction et de délivrance.
Cet ouvrage permet d'avoir une appréhension globale de la réforme et s’adresse ...

DOCUMENT D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; CONTENTIEUX ; REGLEMENT D'URBANISME

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- 403
Cote : URB-DOC/107

Destiné aux acteurs des autorisations d'urbanisme, ce guide traite en détail du régime juridique des autorisations de construire (permis de construire, déclaration préalable, dispense des travaux). Il intègre les nouvelles règles issues de la réforme opérée par l'ordonnance du 8/12/2005 et par son décret d'application du 5/01/2007. Il aborde l'ensemble des problématiques de la réforme telles que le dossier de demande de permis de construire, l'examen technique du projet, les cas de compétence communale, de compétence de l'Etat et de compétence partagée, le contrôle de l'administration.
Destiné aux acteurs des autorisations d'urbanisme, ce guide traite en détail du régime juridique des autorisations de construire (permis de construire, déclaration préalable, dispense des travaux). Il intègre les nouvelles règles issues de la réforme opérée par l'ordonnance du 8/12/2005 et par son décret d'application du 5/01/2007. Il aborde l'ensemble des problématiques de la réforme telles que le dossier de demande de permis de construire, ...

PERMIS DE CONSTRUIRE ; CAUE

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Cote : URB-DOC/121

Le Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération de Montpellier (SCoT) a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire du 17 février 2006, conformément aux dispositions de la loi du 13 décembre 2000 relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU).

Document de planification, le Schéma de Cohérence Territoriale définit, pour 10 à 20 ans, les grandes orientations d'aménagement du territoire communautaire.
Il fixe les limites entre, d'une part, les espaces urbains ou voués à l'urbanisation et, d'autre part, les espaces naturels et agricoles.

Il encadre et met en cohérence l'ensemble des documents de planification d'échelle métropolitaine, à savoir :

Le Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Le programme Local de l'Habitat (PLH)
Le Plan Climat Air Energie Territorial

http://www.montpellier3m.fr/sites/default/files/scot.pdf
Le Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération de Montpellier (SCoT) a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire du 17 février 2006, conformément aux dispositions de la loi du 13 décembre 2000 relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU).

Document de planification, le Schéma de Cohérence Territoriale définit, pour 10 à 20 ans, les grandes orientations d'aménagement du territoire communautaire.
Il fixe les ...

HERAULT, Montpellier

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- 350
Cote : URB-DOC/115

AEU

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- 237
Cote : URB-DOC/104

Avec la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 et la loi Urbanisme et habitat du 3 juillet 2003, l'édifice de la planification urbaine semble parachevé. Au fur et à mesure de sa mise en chantier par les communes, le PLU révèle des mécanismes d'élaboration complexes, des pièges, des contraintes et des risques contentieux importants. Ce guide pratique, dont c'est la deuxième édition, analyse de manière détaillée et rigoureuse, les procédures et le contenu du plan local d'urbanisme en abordant des points nouveaux comme la portée et l'objet réels du "projet d'aménagement durable" ou la procédure de "révision simplifiée" sans omettre l'intégration des nouveaux enjeux que constituent l'eau et les risques technologiques et naturels.
Avec la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 et la loi Urbanisme et habitat du 3 juillet 2003, l'édifice de la planification urbaine semble parachevé. Au fur et à mesure de sa mise en chantier par les communes, le PLU révèle des mécanismes d'élaboration complexes, des pièges, des contraintes et des risques contentieux importants. Ce guide pratique, dont c'est la deuxième édition, analyse de manière détaillée et r...

PLU ; CARTE COMMUNALE

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- 110
Cote : URB-DOC/123

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l'un des nouveaux documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d'urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d'un instrument pour mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d'urbanisme, d'habitat, de déplacements et d'équipements commerciaux.
Par cet ouvrage, le ministère de l'Équipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer a souhaité apporter des éléments de contenu et de méthodes pour aider les différents acteurs qui auront en charge l'élaboration du SCoT, les collectivités locales maîtres d'ouvrage, les agences d'urbanisme souvent maîtres d'œuvre, mais aussi tous ceux qui participeront à ces démarches, au sein des services de l'État, des Départements et des Régions, des autorités organisatrices de transport, des associations...
Après avoir situé, en première partie, le contexte législatif dans lequel naît le SCoT et comment il se définit au regard des textes, l'ouvrage présente les acteurs concernés ainsi que la démarche qu'ils auront à adopter. Dans une deuxième partie, il définit le rapport de présentation composé du diagnostic et du projet d'aménagement et de développement durable (PADD). Enfin, la troisième partie expose le document d'orientation qui rassemble les prescriptions permettant la mise en œuvre du projet d'aménagement. Les nouvelles dispositions inscrites dans la loi Urbanisme et Habitat ont été prises en compte dans ce document.
Chacun devrait pouvoir ainsi prendre connaissance du nouvel état d'esprit dans lequel il convient désormais de se situer, même si le schéma de cohérence territoriale reste encore largement à inventer.
Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l'un des nouveaux documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d'urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d'un instrument pour mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, notamment en matière d'urbanisme, d'habitat, de déplacements ...

PLU ; SCOT ; PADD

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- 275
Cote : URB-DOC/102

Actes du colloque qui s'est tenu à Lyon les 6, 7 et 8 décembre 2001, dix ans après celui de Quimper, intitulé "ZPPAU : du projet à la règle". Un premier bilan de cette procédure, instituée dans le cadre de la loi de 1983 relative à la décentralisation en matière d'urbanisme, avait été dressé. Depuis, des évolutions se sont produites, notamment la prise en compte de la dimension paysagère désormais consacrée avec la loi de janvier 1993 et les possibilités de déduction fiscale autorisées par la loi de finances rectificatives de 1994, dans le cadre d'opérations de restauration immobilière. Le colloque aborde également la mise en adéquation de la procédure avec les nouvelles dispositions législatives de la loi SRU de décembre 2000.
Actes du colloque qui s'est tenu à Lyon les 6, 7 et 8 décembre 2001, dix ans après celui de Quimper, intitulé "ZPPAU : du projet à la règle". Un premier bilan de cette procédure, instituée dans le cadre de la loi de 1983 relative à la décentralisation en matière d'urbanisme, avait été dressé. Depuis, des évolutions se sont produites, notamment la prise en compte de la dimension paysagère désormais consacrée avec la loi de janvier 1993 et les ...

PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; PATRIMOINE URBAIN ; ZPPAU

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- 88
Cote : URB-DOC/100

La loi SRU du13/12/2000 a introduit un nouvel outil de planification couvrant la totalité du territoire d'une ou plusieurs communes : le PLU (Plan Local d'Urbanisme) qui se substitue au POS (Plan d'Occupation des Sols). Le PLU se compose de trois documents : le rapport de présentation, le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et le réglement accompagné de ses documents graphiques. Le présent ouvrage, réalisé à la demande du Ministère de l'Equipement, apporte des éléments de méthode et de contenu pour aider les acteurs qui auront en charge l'élaboration des PLU, les collectivités locales maîtres d'ouvrage, les agences d'urbanisme, les associations... Il donne les éléments juridiques et pratiques nécessaires à la rédaction d'un PADD.
La loi SRU du13/12/2000 a introduit un nouvel outil de planification couvrant la totalité du territoire d'une ou plusieurs communes : le PLU (Plan Local d'Urbanisme) qui se substitue au POS (Plan d'Occupation des Sols). Le PLU se compose de trois documents : le rapport de présentation, le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et le réglement accompagné de ses documents graphiques. Le présent ouvrage, réalisé à la demande du ...

PADD ; PLU

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- 60
Cote : URB-DOC/99

Guide pratique à destination des élus et des divers acteurs concernés par la protection, la gestion et la mise en valeur du patrimoine architectural, urbain et paysager. La brochure présente les enjeux et les objectifs de la procédure "ZPPAUP" de façon détaillée en l'illustrant de nombreux exemples.

ZPPAU

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- 208
Cote : URB-DOC/98

Synthèse des réunions professionnelles organisées en janvier 2001 par le Syndicat national des aménageurs-lotisseurs (Snal) sur les implications de la loi de solidarité et de renouvellement urbains (SRU).
L'ouvrage aborde la loi en sept chapitres consacrés aux schémas de cohérence territoriale (Scot), aux plans locaux d'urbanisme (PLU), aux cartes communales, à la nouvelle conception de la ZAC, aux innovations en termes de contentieux et à la réforme des contributions d'urbanisme.
Synthèse des réunions professionnelles organisées en janvier 2001 par le Syndicat national des aménageurs-lotisseurs (Snal) sur les implications de la loi de solidarité et de renouvellement urbains (SRU).
L'ouvrage aborde la loi en sept chapitres consacrés aux schémas de cohérence territoriale (Scot), aux plans locaux d'urbanisme (PLU), aux cartes communales, à la nouvelle conception de la ZAC, aux innovations en termes de contentieux et à la ...

LOI SRU ; AMENAGEUR

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- 67
Cote : URB-DOC/97

Guide méthodologique destiné à l'ensemble des acteurs de la ville ancienne concernant la politique des secteurs sauvegardés. La procédure du plan de sauvegarde et de mise en valeur est explicitée à travers des opérations dèjà réalisées.

SECTEUR SAUVEGARDE

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- 453
Cote : URB-DOC/96

Synthèse des travaux du groupe de réflexion animé par Joseph Belmont de janvier à juillet 1997, à la demande du Directeur de l'Architecture. Deux parties composent l'ouvrage :
1. Les grands principes qui sous-tendent les rapports entre "la mémoire" et "le projet". Trois grands questionnements ont alimenté les réflexions :
- En matière d'architecture et d'urbanisme, peut-on concilier histoire et modernité ?
- La notion même d'espaces protégés est-elle compatible avec celle de création ?
- L'histoire de l'architecture nous apporte t'elle des leçons dont nous pouvons nous inspirer ?
2. A quelles conditions la relation entre la mémoire et le projet peut-elle être féconde ? Les propositions des intervenants ont été regroupées en trois grandes parties correspondant à plusieurs types de questionnement :
- Comment le projet peut-il s'inspirer étroitement de la spécificité de l'espace protégé par une meilleure connaissance des contextes et des intervenants ?
- Quelles sont les actions à mener dans les domaines de la formation et de la sensibilisation des architectes, des maîtres d'ouvrage et du public ?
- Faut-il faire émerger une doctrine ?
Synthèse des travaux du groupe de réflexion animé par Joseph Belmont de janvier à juillet 1997, à la demande du Directeur de l'Architecture. Deux parties composent l'ouvrage :
1. Les grands principes qui sous-tendent les rapports entre "la mémoire" et "le projet". Trois grands questionnements ont alimenté les réflexions :
- En matière d'architecture et d'urbanisme, peut-on concilier histoire et modernité ?
- La notion même d'espaces protégés ...

ESPACE PROTEGE ; PROTECTION DES SITES ; MONUMENTS HISTORIQUES ; PROTECTION DES BATIMENTS

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- 94
Cote : URB-DOC/95

La procédure des ZAC, mise en place depuis plus de 30 ans, est bien maîtrisée par les acteurs de l'aménagement. Cependant, l'achèvement des ZAC reste un acte juridique qui n'est pas encore vraiment entré dans les moeurs. Cette lacune peut être préjudiciable aux collectivités locales chargées d'élaborer, puis d'appliquer les règles d'urbanisme, les privant de ressources fiscales liées à l'acte de construire. Partant de l'expérience de la ville de Rennes et de la communauté urbaine de Lyon, l'ouvrage se veut à la fois didactique en présentant les procédures administratives adaptées aux différentes situations et expérimental, en permettant à ces deux collectivités publiques de présenter leurs pratiques en la matière.
La procédure des ZAC, mise en place depuis plus de 30 ans, est bien maîtrisée par les acteurs de l'aménagement. Cependant, l'achèvement des ZAC reste un acte juridique qui n'est pas encore vraiment entré dans les moeurs. Cette lacune peut être préjudiciable aux collectivités locales chargées d'élaborer, puis d'appliquer les règles d'urbanisme, les privant de ressources fiscales liées à l'acte de construire. Partant de l'expérience de la ville de ...

ZAC

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V

- 316
Cote : URB-DOC/94

Les politiques d'aménagement se sont traduites depuis de nombreuses années à travers différents types d'opérations. ZAC, lotissements, AFU, restauration immobilière, tous ces outils ont et conservent une vocation au regard des objectifs qu'on leur assignés. Ce dossier est un document de synthèse. Il présente de manière détaillée chacun de ces outils sous l'angle de l'aménagement, du droit de l'urbanisme, de leur financement.

ZAC ; LOTISSEMENT ; AFU ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; RESTAURATION

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Dossier thématique

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