Ce document s'adresse principalement aux élus de communes rurales et veut offrir une aide à la recherche de qualité dans l'élaboration des lotissements et leur gestion future. Il concerne également tous ceux qui, à des titres divers, ont à se frotter à la question du lotissement : propriétaires, notaires, géomètres, techniciens, architectes, paysagistes. Que la commune possède ou non des règlements propres, un PLU ou une carte communale, la démarche proposée dans ce document est applicable.

Niveau d'autorisation : 0

Lieu d'édition : La Roche-sur-Yon

Illustration : Photo ; Plan

Localisation : Bibliothèque