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Cote : URB-AME-RUR/18
Guide pédagogique pour tous les élus locaux qui ont le projet de franchir le cap de la fiscalité propre intercomunale. Il est consacré plus particulièrement aux formes de coopération de progrès adaptées au milieu rural, à savoir les communautés de communes et les districts.
Il apporte une démarche de simulation très complète de la première fiscalité et de la dotation globale de fonctionnement qu'elle engendre. Il fournit les conditions de mise en oeuvre de la fiscalité et analyse les perspectives d'une telle évolution en s'appuyant sur des exemples qui ne sont pas exceptionnels, et sur la forte pratique d'assistance à l'intercommunalité de son auteur et de ses collaborateurs.
Guide pédagogique pour tous les élus locaux qui ont le projet de franchir le cap de la fiscalité propre intercomunale. Il est consacré plus particulièrement aux formes de coopération de progrès adaptées au milieu rural, à savoir les communautés de communes et les districts.
Il apporte une démarche de simulation très complète de la première fiscalité et de la dotation globale de fonctionnement qu'elle engendre. Il fournit les conditions de mise ...
COLLECTIVITES LOCALES GROUPEES ; FISCALITE
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- 173
Cote : URB-LOG/109
Ce dossier-guide apporte des éléments de réponse simples basés sur des exemples concrets, sur les atouts d'une politique intercommunale en faveur de l'habitat locatif et les façons de la définir et de la mettre en oeuvre.
COOPERATION INTERCOMMUNALE ; HABITAT RURAL
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- 188
Cote : ENV-PAYS/61
Ce guide montre l'intérêt d'une approche du paysage dans les projets intercommunaux. Trois parties détaillent, à l'aide d'exemples concrets, les trois étapes d'une charte paysagère : diagnostic, projet, contrat.
CHARTE PAYSAGERE ; COLLECTIVITES LOCALES GROUPEES
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- 311
Cote : URB-AME-RUR/40
Inspiré au départ par l'expérience des chartes des Parcs Naturels Régionaux, cet ouvrage présente d'abord le concept de la charte de territoire à partir d'une analyse de l'évolution des enjeux et des logiques territoriales. Il développe ensuite les façons d'élaborer cette charte selon une démarche participative avec de nombreux exemples à l'appui. La dernière partie propose une méthodologie pour la construction d'un projet de charte.
COLLECTIVITES LOCALES GROUPEES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; THERY
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