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V
- 103
Cote : DROIT-TEXT/87
Vision synthétique de l'ensemble des règles de l'urbanisme communal. L'ouvrage exalmine l'urbanisme règlementaire, les autorisations du sol, le contentieux, l'aménagement.
DROIT DE L'URBANISME
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V
- 89
Cote : URB-DOC/108
Guide à l'intention des responsables communaux ou intercommunaux qui souhaitent se doter d'un plan local d'urbanisme. Présente les principes de l'élaboration ou de la révision d'un PLU, les procédures à respecter, ainsi que les modes de présentation des différents documents à réaliser : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable, les documents d'orientations d'aménagement, règlement écrit, l'évaluation environnementale,etc.
Guide à l'intention des responsables communaux ou intercommunaux qui souhaitent se doter d'un plan local d'urbanisme. Présente les principes de l'élaboration ou de la révision d'un PLU, les procédures à respecter, ainsi que les modes de présentation des différents documents à réaliser : rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable, les documents d'orientations d'aménagement, règlement écrit, l'évaluation env...
PLU ; AEU ; PADD ; POS
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