m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  CRISTINI René | enregistrements trouvés : 3

     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

- 1583
Cote : DROIT-TEXT/83

Cette édition du code de l'urbanisme intègre la grande réforme issue de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU, ainsi que ses trois décrets d'application du 27 mars 2001 qui ont considérablement modifié le droit de l'urbanisme. On trouvera en complément un commentaire explicatif de l'ensemble du code, réforme SRU comprise.

LEGISLATION DE L'URBANISME ; LOI SRU

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

- 1986
Cote : DROIT-TEXT/90

Cette édition du code de l'urbanisme intègre la loi "Urbanisme et habitat" du 2 juillet 2003 ainsi que la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels du 30 juillet 2003, la loi de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003 et enfin, la loi sur l'archéologie préventive du 1er août 2003. On trouvera en fin d'ouvrage un commentaire explicatif de l'ensemble du code ainsi qu'un appendice alphabétique de 15 rubriques (de "aménagement" à "ville").
Cette édition du code de l'urbanisme intègre la loi "Urbanisme et habitat" du 2 juillet 2003 ainsi que la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels du 30 juillet 2003, la loi de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003 et enfin, la loi sur l'archéologie préventive du 1er août 2003. On trouvera en fin d'ouvrage un commentaire explicatif de l'ensemble du code ainsi qu'un appendice alphabétique ...

LEGISLATION DE L'URBANISME ; LOI SRU

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

- 3219
Cote : DROIT-TEXT/93

Cette 17e édition du Code de l'urbanisme Dalloz comprend désormais l'ensemble des mesures d'application de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme issue de l'ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005, entrée ne vigueur le 1er octobre 2007. Aussi un important travail de refonte et de transfert sous les nouveaux articles des annotations jurisprudentielles a-t-il été accompli. Les articles anciens ont été maintenus, reproduits dans une partie annexée au code proprement dit. Riche d'un abondant commentaire, le Code permettra au lecteur, qu'il soit magistrat, avocat, urbaniste, universitaire, élu, gestionnaire territorial ou particulier, de mesurer les évolutions de cette réforme d'une grande importance pratique. L'ouvrage est à jour du décret du 26 décembre 2007 relatif au droit de préemption des communes sur les fonds de commerce, artisanaux et les baux commerciaux, ainsi que du décret du 7 mars 2008 pris en application de l'article R. 121-4-1 relatif aux opérations d'intérêt national.
Cette 17e édition du Code de l'urbanisme Dalloz comprend désormais l'ensemble des mesures d'application de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme issue de l'ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005, entrée ne vigueur le 1er octobre 2007. Aussi un important travail de refonte et de transfert sous les nouveaux articles des annotations jurisprudentielles a-t-il été accompli. Les articles anciens ont été maintenus, ...

DROIT DE L'URBANISME

... Lire [+]

Filtrer

Type
Date de parution
Descripteurs
Auteurs
Dossier thématique

Z