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V
- 208
Cote : URB-DOC/98
Synthèse des réunions professionnelles organisées en janvier 2001 par le Syndicat national des aménageurs-lotisseurs (Snal) sur les implications de la loi de solidarité et de renouvellement urbains (SRU).
L'ouvrage aborde la loi en sept chapitres consacrés aux schémas de cohérence territoriale (Scot), aux plans locaux d'urbanisme (PLU), aux cartes communales, à la nouvelle conception de la ZAC, aux innovations en termes de contentieux et à la réforme des contributions d'urbanisme.
Synthèse des réunions professionnelles organisées en janvier 2001 par le Syndicat national des aménageurs-lotisseurs (Snal) sur les implications de la loi de solidarité et de renouvellement urbains (SRU).
L'ouvrage aborde la loi en sept chapitres consacrés aux schémas de cohérence territoriale (Scot), aux plans locaux d'urbanisme (PLU), aux cartes communales, à la nouvelle conception de la ZAC, aux innovations en termes de contentieux et à la ...
LOI SRU ; AMENAGEUR
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V
- 1583
Cote : DROIT-TEXT/83
Cette édition du code de l'urbanisme intègre la grande réforme issue de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU, ainsi que ses trois décrets d'application du 27 mars 2001 qui ont considérablement modifié le droit de l'urbanisme. On trouvera en complément un commentaire explicatif de l'ensemble du code, réforme SRU comprise.
LEGISLATION DE L'URBANISME ; LOI SRU
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V
- 186
Cote : URB-AME-URB/162
L'ouvrage s'adresse à l'ensemble des professionnels de l'urbanisme : collectivités territoriales, aménageurs, architectes-urbanistes, ingénieurs... Il présente les méthodes actuelles de planification et de prévision à long, court ou moyen terme dans les principales composantes de la ville : logement, activité économique, transports, circulation, stationnement... En appui, de nombreux exemples concrets largement illustrés.
PROGRAMMATION ; PLANIFICATION URBAINE ; LOI SRU
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y
- 32
Cote : DROIT-TEXT/85
Cette brochure présente de façon synthétique les nouvelles dispositions de la loi SRU portant sur l'urbanisme, l'habitat et les transports. Cinq parties structurent le document : le SCOT, le PLU, la loi SRU et les communes rurales, la participation pour le financement des voies nouvelles et de leurs réseaux, l'organisation de la solidarité au sein des agglomérations.
LOI SRU ; SCOT ; PLU ; CARTE COMMUNALE
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V
- 204
Cote : DROIT-TEXT/88
Questionnement sur la perception du paysage territorial en devenir suite aux lois récentes : Voynet, la LOADT ; Chevènement, la loi sur l'intercommunalité et Gayssot-Besson, loi SRU. Base de réflexion et d'analyse du Codirdu, (Comité des directeurs pour le développement urbain) sur les questions de politiques territoriales dans le contexte règlementaire et législatif.
LOI SRU ; SCOT ; PLU ; THERY ; PAYS ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; THERY
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V
- 1986
Cote : DROIT-TEXT/90
Cette édition du code de l'urbanisme intègre la loi "Urbanisme et habitat" du 2 juillet 2003 ainsi que la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels du 30 juillet 2003, la loi de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003 et enfin, la loi sur l'archéologie préventive du 1er août 2003. On trouvera en fin d'ouvrage un commentaire explicatif de l'ensemble du code ainsi qu'un appendice alphabétique de 15 rubriques (de "aménagement" à "ville").
Cette édition du code de l'urbanisme intègre la loi "Urbanisme et habitat" du 2 juillet 2003 ainsi que la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels du 30 juillet 2003, la loi de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003 et enfin, la loi sur l'archéologie préventive du 1er août 2003. On trouvera en fin d'ouvrage un commentaire explicatif de l'ensemble du code ainsi qu'un appendice alphabétique ...
LEGISLATION DE L'URBANISME ; LOI SRU
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V
- 242
Cote : URB-AME-URB/182
La loi SRU a relancé l'élaboration des schémas de cohérence territoriale dans les agglomérations françaises. M. Wiel revient sur l'histoire de la planification française pour montrer que les réflexions préalables à l'élaboration de ces schémas sont transversales aux différentes politiques urbaines sectorielles (économie, habitat, transport) et sont situées à la bonne échelle géographique.
PLANIFICATION URBAINE ; LOI SRU ; MOBILITE ; EXTENSION URBAINE
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