m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  PERIMETRE DE PROTECTION | enregistrements trouvés : 1

     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

- 280
Cote : DROIT-TEXT/89

Recueil des textes concernant l'ensemble des questions touchant aux biens classés, répertoriés à l'inventaire des monuments historiques ou situés en zone protégée. L'ouvrage comporte trois parties : une réflexion sur la notion de patrimoine, les lois, ainsi que les dispositions destinées à améliorer le patrimoine au niveau du public.

PATRIMOINE NATUREL ; PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; PATRIMOINE URBAIN ; SITE CLASSE ; SITE INSCRIT ; ZPPAU ; SECTEUR SAUVEGARDE ; MONUMENT HISTORIQUE ; PERIMETRE DE PROTECTION

... Lire [+]

Z