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V
- 86
Cote : URB-DOC/26
La démarche exposée dans ce guide ainsi que les conseils pour la mise au point des documents graphiques et du règlement peuvent être utiles pour concevoir tout quartier nouveau, quelle que soit la procédure utilisée (lotissement, étude de zone NA, ...).
PAZ
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V
- 56
Cote : URB-HAB-GRO/3
Cette brochure a pour but de faciliter la réalisation et la prise en compte de l'environnement dans l'élaboration des projets de lotissements. Elle est centrée sur le lotissement à usage d'habitation.
LOTISSEMENT ; ETUDE D'IMPACT
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V
- 83
Cote : URB-DOC/24
Explicitation et illustration de la circulaire du 3 novembre 1980 relative à l'urbanisation des quartiers nouveaux et la relance de la procédure de zone d'aménagement concerté.
ZAC
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V
- 76
Cote : URB-DOC/25
Explicitation et illustration de la circulaire du 3 novembre 1980 relative à l'urbanisation des quartiers nouveaux et la relance de la procédure de zone d'aménagement concerté. Cette circulaire encourage le recours systématique à la précédure conjointe pour les opérations petites ou moyennes, sauf lorsque ces opérations seraient susceptibles de présenter des difficultés importantes en ce qui concerne l'insertion dans l'environnement ou la mâitrise des terrains.
Explicitation et illustration de la circulaire du 3 novembre 1980 relative à l'urbanisation des quartiers nouveaux et la relance de la procédure de zone d'aménagement concerté. Cette circulaire encourage le recours systématique à la précédure conjointe pour les opérations petites ou moyennes, sauf lorsque ces opérations seraient susceptibles de présenter des difficultés importantes en ce qui concerne l'insertion dans l'environnement ou la ...
ZAC
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