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- 56
Cote : URB-HAB-GRO/3
Cette brochure a pour but de faciliter la réalisation et la prise en compte de l'environnement dans l'élaboration des projets de lotissements. Elle est centrée sur le lotissement à usage d'habitation.
LOTISSEMENT ; ETUDE D'IMPACT
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V
- 139
Cote : DROIT-TEXT/63
Au vu de la réglementation existante, certes complète mais également complexe, les praticiens communaux se posent souvent de nombreuses questions :
- une enquête publique est-elle nécessaire ?
- quel type d'enquête publique s'applique au dossier à traiter ?
- le dossier d'enquête doit-il comporter une étude d'impact ou une simple note d'impact ?
Guide pour maîtriiser les règles d'enquête que nécessitent les opérations d'aménagement.
ENQUETE PUBLIQUE ; ETUDE D'IMPACT
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- 149
Cote : DROIT-TEXT/71
L'étude d'impact doit mettre en évidence les effets de tout aménagement significatif sur des sites dits naturels. Avec la démocratisation de l'enquête publique, elle n'est plus un outil contraignant, mais constitue le lien entre l'aménageur et la population. L'ouvrage décrit toutes les étapes de cette procédure dans le cadre de l'instruction des projets d'aménagement les plus divers.
ETUDE D'IMPACT ; ENQUETE PUBLIQUE
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- 191
Cote : URB-VRD-TRA/114
Guide destiné à précisier l'application du décret du 25/03/93 sur les études d'impact ainsi que de la circulaire et de l'instruction du 11/03/96 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Il comporte deux parties. La première présente les recommandations générales s'attachant à préciser la notion d'environnement applicable au domaine routier en général. La seconde développe les principaux thèmes environnementaux dans leur spécificité urbaine.
Guide destiné à précisier l'application du décret du 25/03/93 sur les études d'impact ainsi que de la circulaire et de l'instruction du 11/03/96 relatives à la prise en compte de l'environnement et du paysage pour ce qui concerne le réseau routier national. Il comporte deux parties. La première présente les recommandations générales s'attachant à préciser la notion d'environnement applicable au domaine routier en général. La seconde développe ...
ETUDE D'IMPACT ; RESEAU ROUTIER ; VOIE URBAINE ; ENVIRONNEMENT
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- 59
Cote : ARCH-CONCO/37
Toutes les opérations d'aménagement, de construction, de réhabilitation, de rénovation ou encore d'équipement d'un lieu ou d'un espace doivent faire l'objet d'une étude préalable en amont de leur réalisation. Cette réflexion a pour but d'aider les maîtres d'ouvrage dans leurs prises de décision et répond à une contrainte réglementaire énoncée dans le texte de la loi MOP. L'étude préalable se décompose en cinq grandes phases successives : l'étude d'opportunité, l'étude d'impact, l'étude de faisabilité, l'établissement du programme et la définition de l'enveloppe financière. L'ouvrage décrit l'ensemble du processus lié aux études préalables : définition des éléments de base, schéma de déroulement, partenaires, coûts. Il fournit des exemples d'application par rapport à des situations susceptibles d'être rencontrées.
Toutes les opérations d'aménagement, de construction, de réhabilitation, de rénovation ou encore d'équipement d'un lieu ou d'un espace doivent faire l'objet d'une étude préalable en amont de leur réalisation. Cette réflexion a pour but d'aider les maîtres d'ouvrage dans leurs prises de décision et répond à une contrainte réglementaire énoncée dans le texte de la loi MOP. L'étude préalable se décompose en cinq grandes phases successives : l'étude ...
MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; ETUDE D'IMPACT ; ETUDE PREALABLE
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