m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  PROPRIETE | enregistrements trouvés : 2

     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

- 175
Cote : DROIT-TEXT/73

Après avoir défini les biens communaux et sectionnaux, l'ouvrage expose la question de l'établissement du droit de propriété et de ses limites : chemins, servitudes, voisinage au regard des règles d'urbanisme et des principes de responsabilité.

PROPRIETE ; SERVITUDE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

- 620
Cote : ARCH-ASS/22

Un guide complet qui rassemble toutes les questions que l'on peut se poser en matière d'immobilier. Il permet à toute personne qui souhaite acheter ou louer un appartement se d'y retrouver. A noter la partie concernant la construction d'une maison individuelle (choix du terrain, les architectes, les constructeurs, le permis de construire).

IMMOBILIER ; PROPRIETE ; TRANSFERT DE PROPRIETE ; MAISON INDIVIDUELLE ; PERMIS DE CONSTRUIRE

... Lire [+]

Filtrer

Z