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V
- 8
Cote : ARCH-ASS/6
Brochure destinée aux particuliers désirant construire. Elle les aidera dans leurs démarches de façon à constituer un dossier conforme aux règles d'urbanisme.
PERMIS DE CONSTRUIRE
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V
- 270
Cote : URB-DOC/79
Les collectivités disposent de divers outils juridiques qui peuvent s'avérer très adaptés pour conduire leurs opérations d'aménagement. Il en est ainsi des lotissements et des PC groupés. Attention cependant à bien prendre en considération les obligations nouvelles imposées par la toute récente loi portant diverses dispositions en matière d'urbanisme et de construction.
LOTISSEMENT ; AFU ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; RESTAURATION
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V
- 24
Cote : ARCH-ASS/16
Cette brochure a pour ambition d'aider le particulier à mieux définir ses besoins en matière de construction de maison individuelle. Dans cette optique, CAUE et DDE de la Somme définissent les critères de choix d'un terrain et les méthodes d'approche du projet. Complété par un répertoire des organismes utiles.
PERMIS DE CONSTRUIRE
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V
- 316
Cote : URB-DOC/94
Les politiques d'aménagement se sont traduites depuis de nombreuses années à travers différents types d'opérations. ZAC, lotissements, AFU, restauration immobilière, tous ces outils ont et conservent une vocation au regard des objectifs qu'on leur assignés. Ce dossier est un document de synthèse. Il présente de manière détaillée chacun de ces outils sous l'angle de l'aménagement, du droit de l'urbanisme, de leur financement.
ZAC ; LOTISSEMENT ; AFU ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; RESTAURATION
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V
- 10
Cote : ARCH-ASS/17
Plaquette destinée aux particuliers désirant construire
leur maison individuelle. Son objet est de les sensibiliser aux règles générales de construction, à la prévention des risques et à la recherche de la qualité en matière de sécurité, santé, confort et économie d'énergie. Elle apporte des éléments de compréhension relatifs aux règles de construction qui permettent d'apprécier le travail des professionnels (artisans, entreprises).
MAISON INDIVIDUELLE ; PERMIS DE CONSTRUIRE
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V
- 126
Cote : ARCH-ASS/19
Guide pratique et complet destiné aux personnes désirant construire. Tout ce qu'il faut savoir pour constituer un dossier de demande de permis de construire conforme aux règles d'urbanisme.
PERMIS DE CONSTRUIRE ; CAUE
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V
- 620
Cote : ARCH-ASS/22
Un guide complet qui rassemble toutes les questions que l'on peut se poser en matière d'immobilier. Il permet à toute personne qui souhaite acheter ou louer un appartement se d'y retrouver. A noter la partie concernant la construction d'une maison individuelle (choix du terrain, les architectes, les constructeurs, le permis de construire).
IMMOBILIER ; PROPRIETE ; TRANSFERT DE PROPRIETE ; MAISON INDIVIDUELLE ; PERMIS DE CONSTRUIRE
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V
- 500
Cote : ORG-PROF/90
Le recours à un architecte n'est pas réservé qu'à quelques privilégiés. Les architectes sont capables de concevoir des réalisations s'adaptant à tous les budgets. Maisons, appartements, lofts, rénovations, extensions, habitat environnemental en témoignent. L'annuaire réalisé par le magazine "Architectures à Vivre" présente une sélection de 700 architectes partout en France. Des photos, croquis, plans illustrent l'ouvrage qui se veut un guide pratique d'élaboration du projet, étape par étape.
Le recours à un architecte n'est pas réservé qu'à quelques privilégiés. Les architectes sont capables de concevoir des réalisations s'adaptant à tous les budgets. Maisons, appartements, lofts, rénovations, extensions, habitat environnemental en témoignent. L'annuaire réalisé par le magazine "Architectures à Vivre" présente une sélection de 700 architectes partout en France. Des photos, croquis, plans illustrent l'ouvrage qui se veut un guide ...
ANNUAIRE ; ARCHITECTE ; ARCHITECTE-ROLE ; MAISON INDIVIDUELLE ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; HQE
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V
- 403
Cote : URB-DOC/107
Destiné aux acteurs des autorisations d'urbanisme, ce guide traite en détail du régime juridique des autorisations de construire (permis de construire, déclaration préalable, dispense des travaux). Il intègre les nouvelles règles issues de la réforme opérée par l'ordonnance du 8/12/2005 et par son décret d'application du 5/01/2007. Il aborde l'ensemble des problématiques de la réforme telles que le dossier de demande de permis de construire, l'examen technique du projet, les cas de compétence communale, de compétence de l'Etat et de compétence partagée, le contrôle de l'administration.
Destiné aux acteurs des autorisations d'urbanisme, ce guide traite en détail du régime juridique des autorisations de construire (permis de construire, déclaration préalable, dispense des travaux). Il intègre les nouvelles règles issues de la réforme opérée par l'ordonnance du 8/12/2005 et par son décret d'application du 5/01/2007. Il aborde l'ensemble des problématiques de la réforme telles que le dossier de demande de permis de construire, ...
PERMIS DE CONSTRUIRE ; CAUE
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- 317
Cote : URB-DOC/117
La réforme des autorisations d’urbanisme est entrée en application le 1er octobre 2007. Considérée comme l’une des plus importantes réformes réalisées depuis trente ans, cette dernière a profondément modifié le nombre et le contenu des autorisations d’urbanisme et autres déclarations, mais également leur champ d’application, leur mode d’instruction et de délivrance.
Cet ouvrage permet d'avoir une appréhension globale de la réforme et s’adresse aux acteurs concernés des collectivités territoriales, aux opérateurs publics et privés ainsi qu'à leurs conseils qu’ils soient avocats, notaires, architectes, ou bureaux d’études.
La réforme des autorisations d’urbanisme est entrée en application le 1er octobre 2007. Considérée comme l’une des plus importantes réformes réalisées depuis trente ans, cette dernière a profondément modifié le nombre et le contenu des autorisations d’urbanisme et autres déclarations, mais également leur champ d’application, leur mode d’instruction et de délivrance.
Cet ouvrage permet d'avoir une appréhension globale de la réforme et s’adresse ...
DOCUMENT D'URBANISME ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; CONTENTIEUX ; REGLEMENT D'URBANISME
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V
- 321
Cote : ARCH-ASS/25
L'ouvrage aborde de façon pratIque et didactique tous les aspects de cette autorisation d'urbanisme, depuis le dossier de demande jusqu'à l'obtention, du permis, en passant par les délais d'instruction et la prévention des contentieux
PERMIS DE CONSTRUIRE ; CAUE ; SHON
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V
- 175
Cote : ARCH-ASS/28
Guide pratique réalisé par un avocat spécialisé dans le droit de la construction de la maison individuelle avec pour objectif d'apporter toutes les réponses aux questions que tout constructeur ou tout candidat à la construction est en droit de se poser depuis le début de l'opération de construction jusqu'à l'expiration du délai de la responsabilité décennale soit 10 ans après la réception des travaux. Pour rendre son propos accessible au plus grand nombre, l'auteur a choisi la forme des questions/réponses sans référence à des textes de loi ou de jurisprudence.
Guide pratique réalisé par un avocat spécialisé dans le droit de la construction de la maison individuelle avec pour objectif d'apporter toutes les réponses aux questions que tout constructeur ou tout candidat à la construction est en droit de se poser depuis le début de l'opération de construction jusqu'à l'expiration du délai de la responsabilité décennale soit 10 ans après la réception des travaux. Pour rendre son propos accessible au plus ...
MAISON INDIVIDUELLE ; CONTRAT DE CONSTRUCTION ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; DROIT DE LA CONSTRUCTION
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