Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 1 affiche
Cote : URB-ESP-PUB/121
Affiche à destination des responsables communaux présentant les principaux textes (lois, décrets, règlements, circulaires) en matière de publicité. Ils pourront y trouver les cas d'entorses les plus souvent rencontrés et les alternatives locales permettant une meilleure insertion dans l'espace public.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE ; VENDEE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 22
Cote : URB-ESP-PUB/5
Document de présentation de Publi M, société spécialisée dans la publicité en milieu urbain.
AFFICHE ; PUBLICITE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 32
Cote : URB-ESP-PUB/4
Guide pratique. Comment éviter la prolifération de l'affichage sauvage par une meilleure insertion de la publicité dans notre cadre de vie en l'adaptant au règlement national.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 31
Cote : URB-ESP-PUB/76
Rappel du cadre législatif concernant les différents dispositifs publicitaires visibles d'une voie ouverte à la circulation publique : procédure et commissions, régime des sanctions. Une vingtaine d'implantations photographiées y sont commentées (20 diapos jointes).
AFFICHE ; PUBLICITE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 45
Cote : URB-ESP-PUB/77
Principaux textes règlementaires régissant la publicité et les enseignes en milieu urbain ainsi que les sanctions encourues relevant d'infractions.
PUBLICITE ; ENSEIGNE ; AFFICHE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 127
Cote : URB-ESP-PUB/82
Les différents modes d'affichage, leur portée en fonction de leur emplacement, du public visé et du type de support. La dernière partie est consacrée au régime juridique et au discours symbolique de l'affichage.
AFFICHE ; PUBLICITE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 181
Cote : URB-ESP-PUB/84
Synthèse de l'ensemble des règles applicables commentant ces textes en s'appuyant sur la jurisprudence la plus récente et ses interprétations.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 60
Cote : URB-ESP-PUB/94
Synthèse et commentaires de la loi du 29 décembre 1979 sur la publicité pour aider les décideurs locaux à l'appliquer au niveau communal en leur proposant une démarche pour sa réalisation.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 159
Cote : URB-ESP-PUB/93
Au titre de la protection de l'environnement ou au titre de la sécurité routière, existent des règles qui sont trop peu respectées par les professionnels de l'affichage et méconnues par les communes. Pour les élus et les services municipaux qui ont envie d'agir pour la préservation et la mise en valeur de leur commune, ce dossier fait la synthèse de l'ensemble des règles applicables , commentant ces textes et s'appuyant sur la jurisprudence la plus récente et ses interprétations.
Au titre de la protection de l'environnement ou au titre de la sécurité routière, existent des règles qui sont trop peu respectées par les professionnels de l'affichage et méconnues par les communes. Pour les élus et les services municipaux qui ont envie d'agir pour la préservation et la mise en valeur de leur commune, ce dossier fait la synthèse de l'ensemble des règles applicables , commentant ces textes et s'appuyant sur la jurisprudence la ...
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
... Lire [+]
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V
- 88
Cote : URB-ESP-PUB/110
L'ouvrage rappelle les principes de base de la loi sur la publicité et propose des méthodes simples pour traiter de ces questions. Il comporte en annexe tous les textes applicables. Ce guide méthodologique aidera les maires, entre autres, dans l'application de la réglementaion sur la publicité extérieure qui constitue un enjeu fort de la protection du cadre de vie.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
... Lire [+]
