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V
- 1 affiche
Cote : URB-ESP-PUB/121
Affiche à destination des responsables communaux présentant les principaux textes (lois, décrets, règlements, circulaires) en matière de publicité. Ils pourront y trouver les cas d'entorses les plus souvent rencontrés et les alternatives locales permettant une meilleure insertion dans l'espace public.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE ; VENDEE
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V
- 32
Cote : URB-ESP-PUB/4
Guide pratique. Comment éviter la prolifération de l'affichage sauvage par une meilleure insertion de la publicité dans notre cadre de vie en l'adaptant au règlement national.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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- 125
Cote : URB-ESP-PUB/34
Plaquette relative à la créativité en matière d'enseignes. Les exemples présentés témoignent de la qualité des rapports que peut entretenir l'enseigne avec l'environnement urbain par le choix des matériaux, des couleurs et par leur insertion dans le contexte architectural.
ENSEIGNE
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- 45
Cote : URB-ESP-PUB/77
Principaux textes règlementaires régissant la publicité et les enseignes en milieu urbain ainsi que les sanctions encourues relevant d'infractions.
PUBLICITE ; ENSEIGNE ; AFFICHE
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- 48
Cote : URB-ESP-PUB/74
Réalisée à l'occasion de l'opération lancée par le Conseil Général du Puy-de-Dôme "Enseignes du Puy-de-Dôme", cette plaquette récapitule les actions engagées sur ce thème dans le cadre d'opérations d'ensemble en faveur du commerce et de l'artisanat traditionnel.
ENSEIGNE
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- 62
Cote : URB-AME-URB/110
Présentation de 8 opérations de recomposition urbaine et aidées au titre de l'expérimentation et de l'innovation urbaine et architecturale regroupées sous les deux thèmes suivants :
- restructuration des tissus urbains existants (commune - centre ou périphérique) à partir des espaces de liaison, en quartiers bien desservis, identifiables et diversifiés,
- contribution de l'art urbain à la requalification des villes ou agglomérations diluées, éclatées ou en mutation.
Présentation de 8 opérations de recomposition urbaine et aidées au titre de l'expérimentation et de l'innovation urbaine et architecturale regroupées sous les deux thèmes suivants :
- restructuration des tissus urbains existants (commune - centre ou périphérique) à partir des espaces de liaison, en quartiers bien desservis, identifiables et diversifiés,
- contribution de l'art urbain à la requalification des villes ou agglomérations diluées, ...
AMENAGEMENT URBAIN ; RESTRUCTURATION URBAINE ; ESPACE PUBLIC ; ART URBAIN ; ENSEIGNE
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- 181
Cote : URB-ESP-PUB/84
Synthèse de l'ensemble des règles applicables commentant ces textes en s'appuyant sur la jurisprudence la plus récente et ses interprétations.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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- 14
Cote : URB-ESP-PUB/85
Tout projet de devanture et d'enseigne doit faire l'objet d'une autorisation municipale. La plaquette présente les objectifs de la ville, les démarches à suivre, le réglementation en vigueur.
ENSEIGNE ; DEVANTURE ; FACADE
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V
- 60
Cote : URB-ESP-PUB/94
Synthèse et commentaires de la loi du 29 décembre 1979 sur la publicité pour aider les décideurs locaux à l'appliquer au niveau communal en leur proposant une démarche pour sa réalisation.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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V
- 159
Cote : URB-ESP-PUB/93
Au titre de la protection de l'environnement ou au titre de la sécurité routière, existent des règles qui sont trop peu respectées par les professionnels de l'affichage et méconnues par les communes. Pour les élus et les services municipaux qui ont envie d'agir pour la préservation et la mise en valeur de leur commune, ce dossier fait la synthèse de l'ensemble des règles applicables , commentant ces textes et s'appuyant sur la jurisprudence la plus récente et ses interprétations.
Au titre de la protection de l'environnement ou au titre de la sécurité routière, existent des règles qui sont trop peu respectées par les professionnels de l'affichage et méconnues par les communes. Pour les élus et les services municipaux qui ont envie d'agir pour la préservation et la mise en valeur de leur commune, ce dossier fait la synthèse de l'ensemble des règles applicables , commentant ces textes et s'appuyant sur la jurisprudence la ...
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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V
- 88
Cote : URB-ESP-PUB/110
L'ouvrage rappelle les principes de base de la loi sur la publicité et propose des méthodes simples pour traiter de ces questions. Il comporte en annexe tous les textes applicables. Ce guide méthodologique aidera les maires, entre autres, dans l'application de la réglementaion sur la publicité extérieure qui constitue un enjeu fort de la protection du cadre de vie.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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y
- 88
Cote : URB-VRD-TRA/172
La protection de nos paysages bâtis et naturels passe notamment par une gestion raisonnée des dispositifs publicitaires. Pour s’assurer du respect de la loi et dans un souci de préservation de notre cadre de vie, le CAUE de la Vendée met à votre disposition le guide “Publicités, enseignes et préenseignes : mémento de la réglementation nationale”.
Ce document sera utile aux collectivités de Vendée qui n’ont pas établi de règlement local de publicité. Il rappelle les points essentiels de la loi et illustre les différents cas de figure.
A feuilleter en ligne : https://www.caue85.com/?portfolio=publicites-enseignes-preenseignes
La protection de nos paysages bâtis et naturels passe notamment par une gestion raisonnée des dispositifs publicitaires. Pour s’assurer du respect de la loi et dans un souci de préservation de notre cadre de vie, le CAUE de la Vendée met à votre disposition le guide “Publicités, enseignes et préenseignes : mémento de la réglementation nationale”.
Ce document sera utile aux collectivités de Vendée qui n’ont pas établi de règlement local de ...
ENSEIGNE ; PUBLICITE ; MOBILIER URBAIN
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