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- 1 affiche
Cote : URB-ESP-PUB/121
Affiche à destination des responsables communaux présentant les principaux textes (lois, décrets, règlements, circulaires) en matière de publicité. Ils pourront y trouver les cas d'entorses les plus souvent rencontrés et les alternatives locales permettant une meilleure insertion dans l'espace public.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE ; VENDEE
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- 22
Cote : URB-ESP-PUB/5
Document de présentation de Publi M, société spécialisée dans la publicité en milieu urbain.
AFFICHE ; PUBLICITE
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- 32
Cote : URB-ESP-PUB/4
Guide pratique. Comment éviter la prolifération de l'affichage sauvage par une meilleure insertion de la publicité dans notre cadre de vie en l'adaptant au règlement national.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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- 31
Cote : URB-ESP-PUB/76
Rappel du cadre législatif concernant les différents dispositifs publicitaires visibles d'une voie ouverte à la circulation publique : procédure et commissions, régime des sanctions. Une vingtaine d'implantations photographiées y sont commentées (20 diapos jointes).
AFFICHE ; PUBLICITE
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- 45
Cote : URB-ESP-PUB/77
Principaux textes règlementaires régissant la publicité et les enseignes en milieu urbain ainsi que les sanctions encourues relevant d'infractions.
PUBLICITE ; ENSEIGNE ; AFFICHE
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- 127
Cote : URB-ESP-PUB/82
Les différents modes d'affichage, leur portée en fonction de leur emplacement, du public visé et du type de support. La dernière partie est consacrée au régime juridique et au discours symbolique de l'affichage.
AFFICHE ; PUBLICITE
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- 69
Cote : URB-VRD-TRA/112
La présente charte a pour objectif de concilier deux exigences : le respect de la signalisation routière d'une part, et la nécessité de promouvoir les diverses activités du département d'autre part (qualité des sites et produits locaux proposés à l'usager). Elle rappelle pour finir les règles relatives à la publicité en agglomération.
PUBLICITE ; SIGNALISATION ; RESEAU ROUTIER ; GARD
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- 181
Cote : URB-ESP-PUB/84
Synthèse de l'ensemble des règles applicables commentant ces textes en s'appuyant sur la jurisprudence la plus récente et ses interprétations.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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- 60
Cote : URB-ESP-PUB/94
Synthèse et commentaires de la loi du 29 décembre 1979 sur la publicité pour aider les décideurs locaux à l'appliquer au niveau communal en leur proposant une démarche pour sa réalisation.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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- 70
Cote : URB-ACT/17
Cette étude de cas met à jour les stratégies qui opérent sur l'espace d'une entrée de ville. Elle analyse les représentations de l'espace des acteurs économiques, leurs stratégies sur cet espace, les pratiques générées par ces stratégies et caractérise le rapport entre dynamisme économique et qualité d'aménagement de l'espace.
ENTREE DE VILLE ; PERI-URBAIN ; URBANISME COMMERCIAL ; COMMERCE ; PUBLICITE ; RHONE, Lyon
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- 159
Cote : URB-ESP-PUB/93
Au titre de la protection de l'environnement ou au titre de la sécurité routière, existent des règles qui sont trop peu respectées par les professionnels de l'affichage et méconnues par les communes. Pour les élus et les services municipaux qui ont envie d'agir pour la préservation et la mise en valeur de leur commune, ce dossier fait la synthèse de l'ensemble des règles applicables , commentant ces textes et s'appuyant sur la jurisprudence la plus récente et ses interprétations.
Au titre de la protection de l'environnement ou au titre de la sécurité routière, existent des règles qui sont trop peu respectées par les professionnels de l'affichage et méconnues par les communes. Pour les élus et les services municipaux qui ont envie d'agir pour la préservation et la mise en valeur de leur commune, ce dossier fait la synthèse de l'ensemble des règles applicables , commentant ces textes et s'appuyant sur la jurisprudence la ...
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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- 88
Cote : URB-ESP-PUB/110
L'ouvrage rappelle les principes de base de la loi sur la publicité et propose des méthodes simples pour traiter de ces questions. Il comporte en annexe tous les textes applicables. Ce guide méthodologique aidera les maires, entre autres, dans l'application de la réglementaion sur la publicité extérieure qui constitue un enjeu fort de la protection du cadre de vie.
AFFICHE ; PUBLICITE ; ENSEIGNE
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- 88
Cote : URB-VRD-TRA/172
La protection de nos paysages bâtis et naturels passe notamment par une gestion raisonnée des dispositifs publicitaires. Pour s’assurer du respect de la loi et dans un souci de préservation de notre cadre de vie, le CAUE de la Vendée met à votre disposition le guide “Publicités, enseignes et préenseignes : mémento de la réglementation nationale”.
Ce document sera utile aux collectivités de Vendée qui n’ont pas établi de règlement local de publicité. Il rappelle les points essentiels de la loi et illustre les différents cas de figure.
A feuilleter en ligne : https://www.caue85.com/?portfolio=publicites-enseignes-preenseignes
La protection de nos paysages bâtis et naturels passe notamment par une gestion raisonnée des dispositifs publicitaires. Pour s’assurer du respect de la loi et dans un souci de préservation de notre cadre de vie, le CAUE de la Vendée met à votre disposition le guide “Publicités, enseignes et préenseignes : mémento de la réglementation nationale”.
Ce document sera utile aux collectivités de Vendée qui n’ont pas établi de règlement local de ...
ENSEIGNE ; PUBLICITE ; MOBILIER URBAIN
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