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Ce guide de propositions et de négociation des contrats de maîtrise d'oeuvre s'adresse aux architectes et à leurs partenaires de la maîtrise d'oeuvre ainsi qu'aux maîtres d'ouvrage publics et privés. Il a pour objectif d'aider les architectes à bien connaître leurs coûts de production, à proposer et à négocier la consistance de leur mission en fonction de chaque situation et à suivre le bon déroulement de l'exécution de leur contrat afin d'en contrôler la rentabilité. Deux parties le composent : l'une permet à chaque agence de déterminer ses coûts de revient et ses prix de vente horaires, puis de suivre l'opération ; l'autre, consacrée aux éléments de négociation liés à chaque opération, invite à une analyse approfondie de la rédaction des pièces contractuelles.

Cet ouvrage reprend chaque article du nouveau Code des marchés publics pour l'analyser et le commenter, en suivant une démarche chronologique en trois phases : la gestation du marché, l'exécution et les mutations au cours de la vie du marché. Chaque exposé est illustré de nombreux tableaux et de schémas permettant de visualiser des procédures complexes, des formules de calcul de seuil et de comparer les différentes procédures autorisées ou de rédiger les pièces constitutives d'un marché.

Les principes de la méthode sont explicités dans cette brochure. Lorsqu'un maître d'ouvrage ressent la nécessité de réfléchir avec des concepteurs sur sa propre commande, de disposer de plusieurs points de vue, de se représenter les conséquences de choix programmatiques, il a la possibilité de contracter simultanément, avec plusieurs équipes, à partir d'un même thème d'étude dite "de définition". L'exécution de ces marchés de définition sera alors considérée comme une mise en concurrence, permettant de confier ultérieurement à l'une de ces équipes, un ou plusieurs marchés de maîtrise d'oeuvre.

La procédure de désignation du maître d'oeuvre constitue un moment essentiel du projet de construction. Elle demande au maître d'ouvrage une réflexion suffisamment aboutie sur ses objectifs pour que les équipes consultées puissent proposer des projets répondant à ses attentes. Dès cette phase, les grands équilibres du projet doivent donc être établis. Le présent guide examine toutes les exigences que doit s'imposer le maître d'ouvrage avant le lancement d'une opération (études, préprogramme...) et analyse en détail l'organisation des différentes procédures de désignation du maître d'oeuvre : définition du dossier de candidature, niveau des prestations demandées, indemnisation des concurrents, délais à prévoir, composition et fonctionnement du jury. Autant de critères qui doivent permettre un accès transparent et équitable à la commande publique. Ce guide de conseils et de recommandations permettra aux maîtres d'ouvrage de procéder à un choix éclairé de leurs partenaires concepteurs, et aux maîtres d'oeuvre de connaître les procédures de désignation qu'ils devront suivre pour décrocher de nouveaux marchés.

"La qualité de l’architecture n’est jamais le fruit du hasard. Elle naît de la rencontre d’une volonté et d’un talent : volonté d’un maître d’ouvrage qui saura affirmer ses exigences architecturales et talent d’une équipe de maîtrise d’œuvre qui saura apporter une réponse à la commande de bâtiment qui lui aura été confiée."

Sommaire de ce mini-guide :

1) La programmation, première étape essentielle pour la réalisation d’un équipement de qualité

2) Le choix de la procédure est fonction des seuils de passation

3) Au-dessus des seuils le concours obligatoire

4) Au-dessus des seuils, les autres procédures formalisées

5) En dessous des seuils la procédure adaptée sans remise de prestations, ou le concours pour toute opération présentant un enjeu architectural et urbain

A feuilleter en ligne : https://www.architectes.org/%C2%AB-mini-guide-%C2%BB-des-march%C3%A9s-publics-bien-choisir-l%E2%80%99architecte-et-son-%C3%A9quipe-2014-0