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V
Cote : URB-DOC/103
Description détaillée de toutes les étapes de la réalisation d’une ZAC,
opération d’aménagement et d’équipement d’initiative publique. Outil majeur du droit de l’urbanisme, la ZAC a pour objectif principal de faciliter la concertation entre les collectivités publiques et les promoteurs privés. Cet ouvrage de référence, précis et opérationnel, enrichi de remarques et de conseils pratiques issus de l’expérience de ses auteurs, s'adresse à tous les acteurs de l'urbanisme, aménageurs, responsables de collectivités territoriales, en leur proposant une analyse pratique et opérationnelle de la ZAC et des procédures qui s'y rattachent.
Description détaillée de toutes les étapes de la réalisation d’une ZAC,
opération d’aménagement et d’équipement d’initiative publique. Outil majeur du droit de l’urbanisme, la ZAC a pour objectif principal de faciliter la concertation entre les collectivités publiques et les promoteurs privés. Cet ouvrage de référence, précis et opérationnel, enrichi de remarques et de conseils pratiques issus de l’expérience de ses auteurs, s'adresse à tous ...
ZAC ; CONCERTATION ; PROMOTION IMMOBILIERE ; AMENAGEUR ; ACTEUR DE L'AMENAGEMENT
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V
- 86
Cote : URB-DOC/26
La démarche exposée dans ce guide ainsi que les conseils pour la mise au point des documents graphiques et du règlement peuvent être utiles pour concevoir tout quartier nouveau, quelle que soit la procédure utilisée (lotissement, étude de zone NA, ...).
PAZ
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V
- 83
Cote : URB-DOC/24
Explicitation et illustration de la circulaire du 3 novembre 1980 relative à l'urbanisation des quartiers nouveaux et la relance de la procédure de zone d'aménagement concerté.
ZAC
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V
- 76
Cote : URB-DOC/25
Explicitation et illustration de la circulaire du 3 novembre 1980 relative à l'urbanisation des quartiers nouveaux et la relance de la procédure de zone d'aménagement concerté. Cette circulaire encourage le recours systématique à la précédure conjointe pour les opérations petites ou moyennes, sauf lorsque ces opérations seraient susceptibles de présenter des difficultés importantes en ce qui concerne l'insertion dans l'environnement ou la mâitrise des terrains.
Explicitation et illustration de la circulaire du 3 novembre 1980 relative à l'urbanisation des quartiers nouveaux et la relance de la procédure de zone d'aménagement concerté. Cette circulaire encourage le recours systématique à la précédure conjointe pour les opérations petites ou moyennes, sauf lorsque ces opérations seraient susceptibles de présenter des difficultés importantes en ce qui concerne l'insertion dans l'environnement ou la ...
ZAC
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V
- 120
Cote : URB-DOC/74
Ce document a pour objectif de fournir des données et des représentations cartographiques permettant d'analyser depuis 1982, l'espace littoral, de le comparer aux autres et de le replacer dans un contexte national. Deux approches sont proposées :
- la France entière par canton,
- les façades littorales par commune.
AMENAGEMENT DU LITTORAL ; CARTOGRAPHIE
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V
- 43
Cote : URB-DOC/75
Ensemble de références urbaines sur la mixité et les diverses identités d'une ville : références réelles issues de documents d'urbanisme élaborés ou en cours. Contribution à l'évolution du contenu de la planification urbaine dans le sens souhaité par la Loi d'Orientation pour la Ville.
PLANIFICATION URBAINE ; MIXITE
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V
- NP
Cote : URB-DOC/76
Dépliant illustré d'une trentaine d'exemples destiné à sensibiliser et à valoriser auprès d'un large public (élus, techniciens, associations) la démarche des zones de protection du patrimoine architectural et urbain (ZPPAU). Issues de la loi de décentralisation du 7 janvier 1983, les ZPPAU permettent d'établir un véritable partenariat entre l'Etat et les communes autour de l'Identification et de la gestion du patrimoine architectural, urbain et la "loi paysage" du 8 janvier 1993 a étendu leur champ d'application au patrimoine paysager.
Dépliant illustré d'une trentaine d'exemples destiné à sensibiliser et à valoriser auprès d'un large public (élus, techniciens, associations) la démarche des zones de protection du patrimoine architectural et urbain (ZPPAU). Issues de la loi de décentralisation du 7 janvier 1983, les ZPPAU permettent d'établir un véritable partenariat entre l'Etat et les communes autour de l'Identification et de la gestion du patrimoine architectural, urbain et ...
ZPPAU
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V
- 320
Cote : URB-DOC/78
Ce dossier, qui intègre les dispositions nouvelles issues de la loi du 9 février 1994, présente de façon très pratique cette procédure essentielle mais complexe de l'urbanisme opérationnel que constitue la Zone d'Aménagement Concerté. La présentation est didactique. Elle est étayée des documents types sur lesquels s'appuyent les différentes procédures.
ZAC
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V
- 270
Cote : URB-DOC/79
Les collectivités disposent de divers outils juridiques qui peuvent s'avérer très adaptés pour conduire leurs opérations d'aménagement. Il en est ainsi des lotissements et des PC groupés. Attention cependant à bien prendre en considération les obligations nouvelles imposées par la toute récente loi portant diverses dispositions en matière d'urbanisme et de construction.
LOTISSEMENT ; AFU ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; RESTAURATION
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V
- 119
Cote : URB-DOC/80
Application à des projets urbains récents des critères précédemment dégagés dans "Composition urbaine I : Repères" sur la forme urbaine, la conception de la ville, la manière de penser les formes urbaines.
PROJET URBAIN ; PARCELLAIRE ; TYPOLOGIE URBAINE
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V
- 100
Cote : URB-DOC/81
Obligation légale, souci démocratique ou impératif d'efficacité ? Quel que soit son fondement, la concertation préalable est désormais une phase incontournable des projets d'aménagement. Si elle doit respecter des règles bien précises, son efficacité tient également à la mise en place de moyens adaptés au public à consulter.
CONCERTATION
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V
- 324
Cote : URB-DOC/83
Un guide destiné à faciliter la tâche des élus et surtout apporter une aide aux services municipaux chargés de ces procédures.
POS
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V
- 129
Cote : URB-DOC/84
Ouvrage conçu à l'intention de tous ceux qui ont en charge l'élaboration des POS afin qu'ils puissent disposer d'un guide technique qui décrive le contenu de ces documents d'urbanisme sous l'angle spécifique de la mise en valeur des paysages.
POS ; PAYSAGE
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V
- 56
Cote : URB-DOC/85
Tour d'horizon historique sur le dispositif législatif que l'Etat s'est donné depuis le début du XXe siècle pour mieux gérer sa politique nationale du patrimoine et notamment de protection des espaces : paysages, quartiers anciens, bourgs et villages...
PROTECTION DES SITES ; ZPPAU ; SECTEUR SAUVEGARDE
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V
- 126
Cote : URB-DOC/89
Après avoir défini les principaux outils réglementaires et fiscaux de la politique foncière, l'auteur s'interroge sur la nature des relations entre les différents acteurs, propriétaires, constructeurs, aménageurs, puis sur les enjeux divers et parfois contradictoires de ces politiques.
POLITIQUE FONCIERE
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