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Documents  LEGISLATION DE L'URBANISME | enregistrements trouvés : 11

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Code de l'urbanisme commenté et annoté BOUYSSOU Fernand ; HUGOT Jean | Litec 1994

Ouvrage

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- 1170
Cote : DROIT-TEXT/66

Droit de l'urbanisme. Textes à jour au 1er mai 1994.

LEGISLATION DE L'URBANISME

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Mémento de l'urbanisme CHATEAUREYNAUD Philippe | Editions Le Moniteur 1995

Ouvrage

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- 1167
Cote : URB-DOC/82

L'urbanisme en 682 mots-clés : les définitions, le contexte juridique et règlementaire, les références législatives, jurisprudentielles et doctrinales.

LEGISLATION DE L'URBANISME ; URBANISME

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Pratique du droit de l'urbanisme GERARD Patrick | Eyrolles 1995

Ouvrage

V

- 218
Cote : DROIT-TEXT/69

Dressant le bilan de la loi du 7 janvier 1983 qui a confié aux collectivités territoriales des compétences essentielles en matière d'urbanisme, cet ouvrage apporte une vision précise du droit de l'urbanisme décentralisé. Il en aborde les trois principaux aspects : réglementaire, individuel et opérationnel.

LEGISLATION DE L'URBANISME

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Code de l'urbanisme MODERNE Franck | Dalloz 1996

Ouvrage

V

- 1032
Cote : DROIT-TEXT/67

Edition à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours des années 1994 et 1995.

LEGISLATION DE L'URBANISME

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Le guide du droit de l'urbanisme CONSALVI Serge ; LACROIX Vincent ; PETIT Philippe | La Lettre du Cadre Territorial 1996

Ouvrage

V

- 101
Cote : DROIT-TEXT/70

Ouvrage destiné à tous ceux qui, dans les collectivités locales, sont confrontés au droit de l'urbanisme. 150 définitions et exemples concrets permettent de se repérer dans un droit touchant tant à l'utilisation du sol qu'à l'aspect des constructions, qu'au droit de propriété et l'aménagement du territoire.

LEGISLATION DE L'URBANISME

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Lois, décrets, réponses ministérielles et circulaires concernant le code de l'urbanisme intervenus en 1996 Ministère de l'Equipement | Ministère de l'Equipement 1997

Ouvrage

V

- 134
Cote : DROIT-TEXT/72

LEGISLATION DE L'URBANISME

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Le droit de l'urbain : de l'urbanisme à l'urbanité HUET Michel | Economica 1998

Ouvrage

V

- 483
Cote : DROIT-TEXT/75

L'ouvrage critique le droit de l'urbanisme embourbé dans le droit du sol et propose, à partir de l'analyse des institutions européennes, étatiques, régionales, départementales, communales, une autre manière d'utiliser les outils mis à la disposition des praticiens. L'auteur passe en revue l'architecture, le paysage, l'environnement, les concours, la négociation des marchés et analyse les lois d'aménagement, les documents d'urbanisme, le permis de construire, les PIG, POS, PDU, lotissements, ZAC et autres à travers les textes et la jurisprudence.
L'ouvrage critique le droit de l'urbanisme embourbé dans le droit du sol et propose, à partir de l'analyse des institutions européennes, étatiques, régionales, départementales, communales, une autre manière d'utiliser les outils mis à la disposition des praticiens. L'auteur passe en revue l'architecture, le paysage, l'environnement, les concours, la négociation des marchés et analyse les lois d'aménagement, les documents d'urbanisme, le permis ...

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Lois, décrets, réponses ministérielles et circulaires concernant le code de l'urbanisme intervenus en 1998 Ministère de l'Equipement | Ministère de l'Equipement 1999

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V

- 227
Cote : DROIT-TEXT/78

LEGISLATION DE L'URBANISME

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Code de l'urbanisme CRISTINI René | Dalloz 2001

Ouvrage

V

- 1583
Cote : DROIT-TEXT/83

Cette édition du code de l'urbanisme intègre la grande réforme issue de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU, ainsi que ses trois décrets d'application du 27 mars 2001 qui ont considérablement modifié le droit de l'urbanisme. On trouvera en complément un commentaire explicatif de l'ensemble du code, réforme SRU comprise.

LEGISLATION DE L'URBANISME ; LOI SRU

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Code de l'urbanisme CRISTINI René | Dalloz 2004

Ouvrage

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- 1986
Cote : DROIT-TEXT/90

Cette édition du code de l'urbanisme intègre la loi "Urbanisme et habitat" du 2 juillet 2003 ainsi que la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels du 30 juillet 2003, la loi de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003 et enfin, la loi sur l'archéologie préventive du 1er août 2003. On trouvera en fin d'ouvrage un commentaire explicatif de l'ensemble du code ainsi qu'un appendice alphabétique de 15 rubriques (de "aménagement" à "ville").
Cette édition du code de l'urbanisme intègre la loi "Urbanisme et habitat" du 2 juillet 2003 ainsi que la loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels du 30 juillet 2003, la loi de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 1er août 2003 et enfin, la loi sur l'archéologie préventive du 1er août 2003. On trouvera en fin d'ouvrage un commentaire explicatif de l'ensemble du code ainsi qu'un appendice alphabétique ...

LEGISLATION DE L'URBANISME ; LOI SRU

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Code de l'urbanisme 2008 COLLECTIF | Berger-Levrault 2007

Ouvrage

V

- 991
Cote : DROIT-TEXT/92

Les textes du code à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires présentant la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme issue de l'ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005. Intègre également l'ancien code qui regroupe l'ensemble des dispositions en vigueur jusqu'au 30 septembre 2007.

CODE DE L'URBANISME ; LEGISLATION DE L'URBANISME

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